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Brevet européen · EP3351820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3351820
- Numéro de demande
- EP16846646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/32 (2006.01)F16F 9/02 (2006.01)F16F 9/34 (2006.01)F16J 15/18 (2006.01)F16J 15/3204 (2016.01)F16F 9/36 (2006.01)E05F 5/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015184876 18.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/077517 16.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/047775 23.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
SHIMOZAKI, Kei
Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.