DÄMPFUNGSVENTIL UND STOSSDÄMPFER
Brevet européen · EP3351837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3351837
- Numéro de demande
- EP16846370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 17/06 (2006.01)F16F 9/34 (2006.01)F16F 9/46 (2006.01)F16F 9/348 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015180349 14.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/076490 08.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/047499 23.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KOBAYASHI, Yoshifumi
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.