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Brevet européen · EP3351971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3351971
Numéro de demande
EP16845968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
8 mai 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 3/06 (2006.01)
G01T 1/20 (2006.01)
C09K 11/77 (2006.01)
Priorité
JP 2015185490 18.09.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/004247 16.09.2016
Publication PCT
WO2017/047094 23.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  3. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Titulaire

Toshiba Materials Co., Ltd.

8 Shinsugita-Cho, Isogo-Ku Yokohama-Shi Kanagawa 235-8522, JP

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1 Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-8001, JP

Inventeur

FUKUTA, Yukihiro

Tokyo 105-8001, JP

NAKASHIMA, Nobuaki

Tokyo 105-8001, JP

NITTOH, Koichi

Yokohama-shi Kanagawa 235-8523, JP

ADACHI, Yoshitaka

Tokyo 105-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.