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Brevet européen · EP3352475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3352475
Numéro de demande
EP16846006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
18 nov. 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 3/04 (2006.01)
H04R 3/12 (2006.01)
H04R 27/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015186052 18.09.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/058069 15.03.2016
Publication PCT
WO2017/047133 23.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Titulaire

D&M Holdings Inc.

D&M Building 2-1 Nisshin-cho Kawasaki-ku, Kawasaki-shi Kanagawa 210-8569, JP

Inventeur

KODAMA Sho

Kawasaki-shi Kanagawa 210-8569, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.