BODENBEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3352554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3352554
- Numéro de demande
- EP16775132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 45/02 (2006.01)A01C 23/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015115991 22.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072509 22.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/050871 30.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 28 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 2 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.