BODENBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3352554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3352554
Numéro de demande
EP16775132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
3 juin 2020
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 45/02 (2006.01)
A01C 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015115991 22.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/072509 22.09.2016
Publication PCT
WO2017/050871 30.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 28 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2022

  3. 2 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

  4. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.