DISTRAKTORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3352683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3352683
- Numéro de demande
- EP15825822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2015
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)A61B 17/64 (2006.01)A61B 17/66 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 15186775 24.09.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2015/059354 04.12.2015
- Publication PCT
- WO2017/051226 30.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 18 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners gmbh, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.03.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.