SYSTÈME POUR LE TRAITEMENT D'UNE ÉPISTAXIS

Brevet européen · EP3352684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3352684
Numéro de demande
EP16775543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
4 sept. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 17/24 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
FR 1558872 21.09.2015
FR 1650205 11.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/072419 21.09.2016
Publication PCT
WO2017/050823 30.03.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

VYGON

Vygon

5, rue Adeline, 95440 Ecouen, FR

Inventeur

LESTOQUOY, Patrick

59551 Attiches, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.