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Brevet européen · EP3352705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3352705
Numéro de demande
EP16781681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
22 avr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
A61F 2/915 (2013.01)
Priorité
DE 102015115891 21.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/072212 20.09.2016
Publication PCT
WO2017/050710 30.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 3 juin 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Bentley InnoMed GmbH, Lotzenäcker 25, 72379 Hechingen, Allemagne → Bentley InnoMed GmbH, Lotzenäcker 3, 72379 Hechingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

  3. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Bentley InnoMed GmbH

Lotzenäcker 3, 72379 Hechingen, DE

Inventeur

OBRADOVIC, Milisav

79539 Lörrach, DE

BREGULLA, Rainer

72336 Balingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.