HTT-REPRESSOREN UND VERWENDUNGEN DAVON
Brevet européen · EP3352776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3352776
- Numéro de demande
- EP16849721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 19 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 38/16 (2006.01)C07K 14/47 (2006.01)C12Q 1/68 (2018.01)
- Priorité
- US 201562222588 P 23.09.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/053374 23.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/053753 30.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 16 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.06.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
Richmond, California 94804, US
Richmond, California 94804, US
Richmond, California 94804, US
Richmond, California 94804, US
Richmond, California 94804, US
Richmond, California 94804, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.