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Brevet européen · EP3352869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3352869
Numéro de demande
EP16770298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
3 mars 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 13/24 (2014.01)
Priorité
US 201562222659 P 23.09.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052827 13.09.2016
Publication PCT
WO2017/051151 30.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  3. 15 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

  4. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

Ironburg Inventions Limited

10 Market Place, Wincanton, Somerset BA9 9LP, GB

Mandataire

Valipat S.A. c/o BOVARD SA Neuchâtel

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

IRONMONGER, Duncan

Atlanta, Georgia 30342, US

JEFFREY, Carl

Cheltenham Gloucestershire GL52 2EH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.