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Brevet européen · EP3352876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3352876
Numéro de demande
EP16757559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
9 oct. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 29/96 (2006.01)
Priorité
DE 102015012558 25.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/001393 13.08.2016
Publication PCT
WO2017/050412 30.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Inventeur

MAURER, Patrick

66280 Sulzbach, DE

SAKRASCHINSKY, Michael

66386 St. Ingbert, DE

HENNES, Stefan

66540 Hangard, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.