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Brevet européen · EP3352882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3352882
- Numéro de demande
- EP16777602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 22 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B01D 43/00 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)B01D 49/00 (2006.01)B01D 51/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 15186475 23.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072709 23.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/050977 30.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 1 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 01.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 25 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.07.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
28000 Chartres, FR
77290 Mitry-Mory, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.