PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE NEUTRALISATION ET VALORISATION DE DÉCHETS D'AMIANTE

Brevet européen · EP3352920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3352920
Numéro de demande
EP16809898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
9 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B09B 3/00 (2022.01)
A62D 3/36 (2007.01)
C22B 3/06 (2006.01)
C22B 7/00 (2006.01)
C04B 14/40 (2006.01)
C04B 18/04 (2006.01)
A62D 101/41 (2007.01)
C01B 33/12 (2006.01)
C01B 33/20 (2006.01)
C22B 1/00 (2006.01)
C01B 39/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/FR2015/052542 22.09.2015
FR 1652383 21.03.2016
Demande PCT
PCT/FR2016/052390 21.09.2016
Publication PCT
WO2017/051117 30.03.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 2 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 02.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 3 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2023

  5. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  6. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Inventeur

POGGI, Paul

20250 Corte, FR

Preneur de licence

DE DIETRICH

67110 Niederbronn-les-Bains, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.