PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE NEUTRALISATION ET VALORISATION DE DÉCHETS D'AMIANTE
Brevet européen · EP3352920 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3352920
- Numéro de demande
- EP16809898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B09B 3/00 (2022.01)A62D 3/36 (2007.01)C22B 3/06 (2006.01)C22B 7/00 (2006.01)C04B 14/40 (2006.01)C04B 18/04 (2006.01)A62D 101/41 (2007.01)C01B 33/12 (2006.01)C01B 33/20 (2006.01)C22B 1/00 (2006.01)C01B 39/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/FR2015/052542 22.09.2015FR 1652383 21.03.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052390 21.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/051117 30.03.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 2 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2023
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Inventeur
POGGI, Paul
20250 Corte, FR
Preneur de licence
DE DIETRICH
67110 Niederbronn-les-Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.