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Brevet européen · EP3352950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3352950
- Numéro de demande
- EP16794932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B25J 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015218429 24.09.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/100443 22.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/050319 30.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 5 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
2 entrées antérieures
- 5 févr. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- autonox robotics GmbH, Tullastrasse 4, 77694 Kehl, Allemagne → autonox robotics GmbH, Industriestraße 1, 77731 Willstätt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
77694 Kehl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.