WELLBLECHBEARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3352981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3352981
- Numéro de demande
- EP16747563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B31F 1/28 (2006.01)B65H 23/18 (2006.01)B65H 35/02 (2006.01)B65H 35/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201516772 22.09.2015GB 201603626 02.03.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052291 27.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/051146 30.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
- 3 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 7 oct. 2021
Transféré
- Titulaire
- DS Smith Packaging Ltd, 350 Euston Road, London NW1 3AX, Royaume-Uni → BHS Corrugated Maschinen- und Anlagenbau GmbH, Paul-Engel-Strasse 1, 92729 Weiherhammer, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.10.2021
- 14 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.01.2021
1 entrée antérieure
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
London NW1 3AX, GB
London NW1 3AX, GB
London NW1 3AX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.