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Brevet européen · EP3353033 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3353033
Numéro de demande
EP16769990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
24 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B61B 12/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015218520 25.09.2015
DE 202016100711 U 11.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/072319 20.09.2016
Publication PCT
WO2017/050771 30.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 9 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2024

  5. 23 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  6. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  7. 27 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.03.2021

  8. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

Zbil, Kirsten

83229 Aschau im Chiemgau, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Zbil, Eric

83229 Aschau im Chiemgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.