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Brevet européen · EP3353045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3353045
- Numéro de demande
- EP16766977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 1/12 (2006.01)B63B 35/73 (2006.01)B63H 21/17 (2006.01)G05B 11/38 (2006.01)B63B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015115895 21.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072204 19.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/050708 30.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
SCHNAUFFER, Peter
75038 Oberdingen, DE
WALPURGIS, Hans-Peter
6352 Ellmau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.