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Brevet européen · EP3353111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3353111
Numéro de demande
EP16849545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
28 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B67D 7/42 (2010.01)
B67D 7/44 (2010.01)
B67D 7/46 (2010.01)
B67D 7/82 (2010.01)
F16K 21/18 (2006.01)
Priorité
US 201562221993 P 22.09.2015
US 201615269821 19.09.2016
Demande PCT
PCT/US2016/052964 21.09.2016
Publication PCT
WO2017/053484 30.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  4. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  5. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  6. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Titulaire

Adel Wiggins Group, A Division Of Transdigm Inc.

5000 Triggs Street, Los Angeles, California 90022, US

Inventeur

SILVA, Mark

Rancho Cucamonga, California 91739, US

QUANG, Christopher

Pasadena, California 91108, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.