ÜBERKRITISCHES CO2-CELLULOSE-SPRÜHTROCKNEN

Brevet européen · EP3353232 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3353232
Numéro de demande
EP16770771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
2 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C08J 3/12 (2006.01)
B01D 1/18 (2006.01)
F26B 3/12 (2006.01)
D21C 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 15186998 25.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/072826 26.09.2016
Publication PCT
WO2017/051030 30.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  6. 29 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

  7. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

JENNEKENS, Math

6369 BZ Simpelveld, NL

MOMIN, Saschi

London Greater London N9 9JF, GB

GRAVESON, Ian

Nuneaton Warwickshire CV10 9EX, GB

MENENDEZ GONZALEZ, Reyes

1021 TR Amsterdam, NL

CANTEKIN, Seda

6215 ES Maastricht, NL

TRAMBITAS, Daniela Oana

2493 VA Den Haag, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.