ÜBERKRITISCHES CO2-CELLULOSE-SPRÜHTROCKNEN
Brevet européen · EP3353232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3353232
- Numéro de demande
- EP16770771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C08J 3/12 (2006.01)B01D 1/18 (2006.01)F26B 3/12 (2006.01)D21C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15186998 25.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072826 26.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/051030 30.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 29 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.01.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
6369 BZ Simpelveld, NL
London Greater London N9 9JF, GB
Nuneaton Warwickshire CV10 9EX, GB
1021 TR Amsterdam, NL
6215 ES Maastricht, NL
2493 VA Den Haag, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.