FLUIDSYSTEM

Brevet européen · EP3353393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3353393
Numéro de demande
EP16770506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
1 juil. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 11/04 (2006.01)
Priorité
GB 201516854 23.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/072768 23.09.2016
Publication PCT
WO2017/051013 30.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

BRETT, Peter Stuart

Reading Berkshire RG4 7RS, GB

FAIRS, Mike

Royston Hertfordshire SG8 6EE, GB

HARDING, Piers Sebastian

Royston Hertfordshire SG8 6EE, GB

TAYLOR, Oliver Paul

Reading Berkshire RG8 7QR, GB

GOODIER, Steven Paul

Reading Berkshire RG8 7QR, GB

DAWSON, Christopher

Royston Hertfordshire SG8 6EE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.