AUTOMATIONSKOMPONENTE ODER SPANNVORRICHTUNG MIT EINEM KOLBEN
Brevet européen · EP3353427 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3353427
- Numéro de demande
- EP16766499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F15B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015218063 21.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070780 02.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/050544 30.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 27 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.07.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
74336 Brackenheim, DE
74360 Ilsfeld, DE
74397 Pfaffenhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.