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Brevet européen · EP3353503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3353503
Numéro de demande
EP16763767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01F 1/325 (2022.01)
G01F 1/32 (2022.01)
Priorité
DE 102015116147 24.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/071147 08.09.2016
Publication PCT
WO2017/050583 30.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Flowtec AG

Kägenstrasse 7, 4153 Reinach

Inventeur

LAIS, Christian

CH-4142 Münchenstein

STRUB, Andreas

79576 Weil am Rhein

WIEDERKEHR, Dominique

62880 Hagenthal-le-bas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.