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Brevet européen · EP3353533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3353533
- Numéro de demande
- EP16849131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B41M 3/14 (2006.01)C09D 11/037 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/50 (2014.01)G07D 7/1205 (2016.01)C09D 5/22 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)
- Priorité
- US 201514860676 21.09.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/037122 12.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/052701 30.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 17 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
MCDANIEL, Hunter
Los Alamos, New Mexico 87544, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.