OPTISCHE SCHICHT UND LEUCHTE MIT EINER SOLCHEN
Brevet européen · EP3353581 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3353581
- Numéro de demande
- EP16775589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 30 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G02B 5/02 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)G02F 1/1335 (2006.01)G02B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 13822015 24.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072591 22.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/050923 30.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 10 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 10.05.2022
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.