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Brevet européen · EP3353588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3353588
- Numéro de demande
- EP16760518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 7/08 (2006.01)G02B 6/34 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G02B 6/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015116297 25.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070955 06.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/050562 30.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
DOBSCHAL, Hans-Jürgen
99518 Bad Sulza, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.