MONTURE ÉLECTRONIQUE

Brevet européen · EP3353594 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3353594
Numéro de demande
EP16767340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G02C 1/08 (2006.01)
G02C 7/08 (2006.01)
G02C 11/00 (2006.01)
G02C 5/02 (2006.01)
Priorité
EP 15306486 24.09.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/052249 08.09.2016
Publication PCT
WO2017/051094 30.03.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Essilor International

147, rue de Paris, 94220 Charenton-le-Pont, FR

Inventeur

JOUARD, Ludovic

94227 Charenton Le Pont Cedex, FR

PATIN, Eric

73400 Ugine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.