ELEKTRONISCHER DURCHFLUSSREGLER
Brevet européen · EP3353616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3353616
- Numéro de demande
- EP16767188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/00 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 13752015 22.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/071230 08.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/050588 30.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 4 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.11.2021
1 entrée antérieure
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.