ENTRAUSCHEN UND/ODER ZOOMEN VON INSPEKTIONSBILDERN
Brevet européen · EP3353739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3353739
- Numéro de demande
- EP16784554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 5/00 (2024.01)G01T 7/00 (2006.01)G01V 5/00 (2024.01)G01N 23/04 (2018.01)G06T 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201517014 25.09.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052977 23.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/051194 30.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
GADI, Najib
94400 Paris, FR
DESAUTE, Pascal
94400 Paris, FR
DORION, Irène
94400 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.