KÜNSTLICHER NAGEL
Brevet européen · EP3353768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3353768
- Numéro de demande
- EP16785095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G09F 9/37 (2006.01)A45D 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015116309 25.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072823 26.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/051028 30.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.10.2026
- 30 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 30.03.2026
- 11 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 9 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 4 mai 2022
Faillite inscrite
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Kanton Zug, Handelsregister- und Konkursamt, Aabachstrasse 5, 6301 Zug
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 16 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
1 entrée antérieure
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
Restriction du droit de disposer
6301 Zug
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.