FLÄCHENEFFIZIENTER ABSCHLUSS MIT SCHWEBENDEN FELDRINGEN
Brevet européen · EP3353814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3353814
- Numéro de demande
- EP16770258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 29/861 (2006.01)H01L 29/06 (2006.01)H01L 29/36 (2006.01)H01L 29/16 (2006.01)H01L 29/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 15196659 27.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072401 21.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/089003 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.