FIXPUNKTIMPLEMENTIERUNG DER BEREICHSEINSTELLUNG VON KOMPONENTEN BEI DER VIDEOCODIERUNG

Brevet européen · EP3354025 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3354025
Numéro de demande
EP16775053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04N 19/46 (2014.01)
H04N 19/36 (2014.01)
H04N 19/80 (2014.01)
H04N 19/85 (2014.01)
Priorité
US 201562221586 P 21.09.2015
US 201562236804 P 02.10.2015
US 201562241063 P 13.10.2015
US 201615269558 19.09.2016
Demande PCT
PCT/US2016/052633 20.09.2016
Publication PCT
WO2017/053277 30.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 15 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.12.2023

  6. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Inventeur

BUGDAYCI SANSLI, Done

San Diego, California 92121-1714, US

KARCZEWICZ, Marta

San Diego, California 92121-1714, US

RAMASUBRAMONIAN, Adarsh Krishnan

San Diego, California 92121-1714, US

LEE, Sungwon

San Diego, California 92121-1714, US

SOLE ROJALS, Joel

San Diego, California 92121-1714, US

RUSANOVSKYY, Dmytro

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.