KANALKONFIGURATION ZUR KOEXISTENZ AUF EINEM GETEILTEN KOMMUNIKATIONSMEDIUM

Brevet européen · EP3354098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3354098
Numéro de demande
EP16778584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
12 août 2020
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04W 72/12 (2009.01)
Priorité
US 201562222867 P 24.09.2015
US 201615272125 21.09.2016
Demande PCT
PCT/US2016/053218 23.09.2016
Publication PCT
WO2017/053642 30.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 11 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.09.2020

  7. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

Qualcomm Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Mandataire

Maucher Jenkins Patentanwälte & Rechtsanwälte

Urachstr. 23, 79102 Freiburg, DE

Inventeur

PATEL, Chirag Sureshbhai

San Diego, California 92121-1714, US

LUO, Tao

San Diego, California 92121-1714, US

KADOUS, Tamer Adel

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.