STABILISIERTES SULFORAPHAN

Brevet européen · EP3354267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3354267
Numéro de demande
EP18162130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2008
Publié
1 août 2018
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2028
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 31/26 (2006.01)
A61K 47/69 (2017.01)
Priorité
US 881875 P 23.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 5 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2024

  4. 2 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.02.2023

  5. 7 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.09.2019

  6. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

PharmAgra Labs, Inc.

158 McLean Road, Brevard, NC 28712, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BAUDET, Michel, Pierre

North Carolina 27704, US

FRISBEE, Albert, Roger

North Carolina 28792, US

DAGAN, Ido, Dov

North Carolina 27603, US

NEWSOME, Peter, Wyatt

North Carolina 28742, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.