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Brevet européen · EP3354366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3354366
Numéro de demande
EP18153295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2018
Publié
1 août 2018
Délivré
1 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B21J 9/02 (2006.01)
B21D 28/28 (2006.01)
B21D 28/32 (2006.01)
B21J 9/04 (2006.01)
B21J 13/02 (2006.01)
B21K 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201715418978 30.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  6. 4 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. S.A., Via G. B. Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 04.11.2021

  7. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

National Machinery LLC

161 Greenfield Street, Tiffin, OH 44883-0747, US

Mandataire

M. ZARDI & CO. S.A.

6900 Lugano

Inventeur

WASSERMAN, Stanley, J

Fremont, OH Ohio 43420, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.