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Brevet européen · EP3354401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3354401
- Numéro de demande
- EP16889335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23Q 11/08 (2006.01)B23B 7/06 (2006.01)B23B 13/12 (2006.01)B23B 25/04 (2006.01)B23Q 5/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016016819 01.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/075333 30.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/134851 10.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 13 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 13.07.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Shizuoka-shi Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.