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Brevet européen · EP3354536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3354536
Numéro de demande
EP17208286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2017
Publié
1 août 2018
Délivré
6 mars 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102017101472 25.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

Wanzl GmbH & Co. KGaA

Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

Gasche, Thomas

89340 Leipheim, DE

Eichele, Hermann

89340 Leipheim, DE

Gerstmaier, Michael

89441 Medlingen, DE

Losert, Manfred

89340 Leipheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.