FLUIDDRUCKSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3354905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3354905
- Numéro de demande
- EP16848612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/08 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)F15B 13/01 (2006.01)F15B 11/044 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015188453 25.09.2015JP 2016153158 03.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/077842 21.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/051824 30.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
KUBO, Shunsuke
Tokyo 105-6111, JP
KIMURA, Jun
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.