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Brevet européen · EP3354934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3354934
Numéro de demande
EP18153511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2018
Publié
1 août 2018
Délivré
24 juin 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 49/00 (2006.01)
F16H 25/06 (2006.01)
Priorité
DE 102017101565 26.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

Schreiber, Heiko

02692 Doberschau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.