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Brevet européen · EP3355016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3355016
Numéro de demande
EP18305087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2018
Publié
1 août 2018
Délivré
8 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F27D 11/00 (2006.01)
A47J 37/06 (2006.01)
F27D 99/00 (2010.01)
H05B 3/34 (2006.01)
Priorité
FR 1750762 31.01.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 19 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci Coralis Harle, c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto, 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  6. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

Volumetal

6 rue de la Lance ZA du Chêne Rond, 49300 Le Puy Saint-Bonnet, FR

Mandataire

Jacobacci Coralis Harle c/o Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto, 3, 6962 Lugano

Inventeur

AUDUSSEAU, Fabrice

49300 Le Puy Saint-Bonnet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.