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Brevet européen · EP3355363 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3355363
Numéro de demande
EP16816964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
28 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01L 31/05 (2014.01)
H01L 31/042 (2014.01)
H01L 31/0224 (2006.01)
Priorité
CN 201510381209 02.07.2015
CN 201610089428 17.02.2016
Demande PCT
PCT/CN2016/077563 28.03.2016
Publication PCT
WO2017/000599 05.01.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 17 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 17.03.2023

  7. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

CSI Cells Co., Ltd.

CSI Cells Co. Ltd.

No. 199 Lushan Road Suzhou New District, Suzhou, Jiangsu 215129, CN

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

XING, Guoqiang

Suzhou Jiangsu 215129, CN

WAN, Songbo

Suzhou Jiangsu 215129, CN

WANG, Xusheng

Suzhou Jiangsu 215129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.