ELEKTRONISCHE AEROSOLBEREITSTELLUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP3355729 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3355729
- Numéro de demande
- EP16766047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/51 (2020.01)A24F 40/60 (2020.01)A24F 40/65 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201517088 28.09.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052772 08.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/055795 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
OLDBURY, Ross
London WC2R 3LA, GB
BAKER, Darryl
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.