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Brevet européen · EP3355736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3355736
Numéro de demande
EP16770314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
30 sept. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
Priorité
GB 201517388 01.10.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052846 14.09.2016
Publication PCT
WO2017/055804 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

JSP Limited

Worsham Mill Minster Lovell Witney, Oxfordshire OX29 0TA, GB

Inventeur

WILLIAMS, Mark

Witney Oxfordshire OX29 0TA, GB

SANDERS, Stephen

Witney Oxfordshire OX29 0TA, GB

JOHNSTONE, Clive

Witney Oxfordshire OX29 0TA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.