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Brevet européen · EP3355754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3355754
Numéro de demande
EP16852215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
30 juin 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 17/02 (2006.01)
B64D 11/02 (2006.01)
E03C 1/322 (2006.01)
Priorité
US 201562235278 P 30.09.2015
US 201615080377 24.03.2016
Demande PCT
PCT/US2016/025040 30.03.2016
Publication PCT
WO2017/058284 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

C&D Zodiac, Inc.

5701 Bolsa Avenue, Huntington Beach, CA 92647, US

Inventeur

SAVIAN, Scott

Huntington Beach, CA 92647, US

LONG, Eric

Huntington Beach, CA 92647, US

SCOLEY, Ian, Geoffrey

Huntington Beach, CA 92647, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.