VERSCHLUSSVORRICHTUNG IM INNERN EINER KAMMER
Brevet européen · EP3355802 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3355802
- Numéro de demande
- EP16852768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201562236734 P 02.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/054961 30.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/059339 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 3 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.12.2020
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Inventeur
Bethesda, MD 20892, US
Bethesda, MD 20814, US
Bethesda, MD 20814, US
Rockville, MD 20852, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.