COMPOSITION DE NETTOYANT AURICULAIRE
Brevet européen · EP3355872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3355872
- Numéro de demande
- EP16790639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/045 (2006.01)A61K 31/08 (2006.01)A61K 31/25 (2006.01)A61P 27/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1559298 30.09.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052496 29.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/055762 06.04.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
BREVET, Aurélie
70200 Lure, FR
MOREAU, Marinette
70200 Saint-Germain, FR
LEGO, Elodie
70200 Lure, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.