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Brevet européen · EP3355944 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3355944
Numéro de demande
EP16778302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61L 9/01 (2006.01)
A61K 8/42 (2006.01)
A61K 8/49 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
A61Q 15/00 (2006.01)
A61K 8/04 (2006.01)
A61L 9/013 (2006.01)
A61L 9/14 (2006.01)
Priorité
US 201562236799 P 02.10.2015
EP 16152076 20.01.2016
US 201662343995 P 01.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/073507 30.09.2016
Publication PCT
WO2017/055603 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

O'LEARY, Nicholas

Plainsboro, New Jersey 08536, US

HURRY, Simon

Southall Middlesex UB2 5LZ, GB

DAUGERON-JOUAULT, Aude

92200 Neuilly-Sur-Seine, FR

BLUMIRE, James

Hants SO53 1SA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.