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Brevet européen · EP3355963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3355963
Numéro de demande
EP16770684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
17 févr. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/48 (2006.01)
F16D 63/00 (2006.01)
Priorité
DE 202015006842 U 30.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/001598 26.09.2016
Publication PCT
WO2017/054915 06.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Haselmeier AG

Bogenstrasse 9, 9001 St. Gallen

Radiée du registre

Inventeur

KEITEL, Joachim

73728 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.