SIZER-ZAHN

Brevet européen · EP3356047 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356047
Numéro de demande
EP16778441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B02C 4/08 (2006.01)
B02C 4/20 (2006.01)
B02C 13/28 (2006.01)
B02C 18/18 (2006.01)
B02C 4/30 (2006.01)
Priorité
GB 201517407 02.10.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053047 30.09.2016
Publication PCT
WO2017/055864 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  2. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

MMD DESIGN & CONSULTANCY LIMITED

Cotes Park Lane, Cotes Park Industrial Estate, Somercotes, Derbyshire DE55 4NJ, GB

Inventeur

BARBER, Richard Paul

Alfreton Derbyshire DE55 3AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.