SÄGEBAND MIT EINEM SPANTEILERZAHN
Brevet européen · EP3356073 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356073
- Numéro de demande
- EP16787346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B23D 61/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015116747 02.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/073450 30.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/055569 06.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 30 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
34286 Spangenberg, DE
34587 Felsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.