SICHERHEITSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3356156 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356156
- Numéro de demande
- EP16777747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B42D 25/30 (2014.01)B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/342 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/425 (2014.01)B42D 25/45 (2014.01)
- Priorité
- GB 201517401 02.10.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053000 27.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/055827 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 4 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 31 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
GODFREY, John
Basingstoke, Hampshire RG21 7UQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.